Congrès de Paris et Traité de Paris de 1856

Au lendemain de la guerre de Crimée, les plus hauts représentants de la Turquie, de la France, de la Grande-Bretagne et du Royaume de Sardaigne, d’une part, et de la Russie, d’autre part, se sont réunis pour discuter des équilibres politiques et hégémoniques de l’Europe de l’Est. Le Congrès de Paris, qui a duré du 25 février au 16 avril 1856, était présidé par le ministre français des affaires étrangères Alexandre Colonna Walewski.

Le traité de Paris du 30 mars 1856 met fin à la guerre de Crimée. Entré en vigueur le 16 avril 1856, il déclare la neutralité de la mer Noire et interdit la navigation aux navires de guerre et la construction de fortifications. Il marque un coup d’arrêt pour l’influence russe dans la région.

Congrès de Paris. Signature de la Paix. le 30 Mars 1856

Description matérielle : 1 est. : lithographie en camaïeu coloriée ; 18,4 x 26,7 cm
Description : Technique de l’image : estampe. – lithographie. – couleurs (impression). – couleurs (épreuve coloriée)
Note : En bas, à dr. signat. et date : “R. de Moraine, 1856”. – Sous l’image : “Demoraine del et lith.”, et au-dessous, des n.os correspondant à chacun des personnages et renvoyant à leur identification, sur quatre colonnes, de part et d’autre du titre. – épr. coloriée et rognée. – Une épr. non coloriée et non rognée dans la série Qb 1 (dépôt en 1856), porte au bas, les mentions : “Paris E. Morier éditeur rue Saint-André-des-Arts 52-55. – Impr. Lemercier. Paris”
Note sur le sujet : Les mêmes personnages qu’au n° De Vinck 17.409, debout dans la même pièce, devant les portraits de Napoléon III et d’Eugénie, près de la table sur laquelle les délégués anglais sont en train de signer le Traité.

Les 4 points du Congrès de Paris : les demandes des Alliés

Toutes les questions territoriales qui ont suivi la guerre de Crimée ont été résumées, au moins pour les alliés, en 4 points. Ceux-ci avaient déjà été mis sur la table de la conférence de Vienne qui s’est tenue lors des dernières étapes du conflit de la mer Noire.

C’est ce qu’exigeaient les pouvoirs du front dirigé par la France :

Abolir le protectorat russe sur les principautés turques de Moldavie et de Valachie et les transférer sous l’égide européenne ;

abolir le contrôle russe sur l’embouchure du Danube ;

Réviser la Convention de Londres de 1841 sur le détroit des Dardanelles et le Bosphore afin de limiter la puissance navale russe sur la mer Noire ;

abolir la protection russe des chrétiens dans l’Empire ottoman au profit d’une couverture “collective” de la France, de la Grande-Bretagne, de l’Autriche, de la Russie et de la Prusse ensemble.

Le traité de Paris

Les principautés de Moldavie et de Valachie, dans l’Empire ottoman mais sous protectorat russe depuis 1829, étaient un pôle de la table internationale à Paris. Des positions différentes.

Cavour a refusé la possibilité d’annexer ces territoires à l’Autriche qui, de cette façon, deviendrait une superpuissance avec un territoire s’étendant du Tessin au Danube. Il a donc proposé d’installer les ducs de Modène et de Parme.

Le Congrès pense alors à envoyer le duc de Modène dans les deux principautés et la duchesse de Parme à Modène, puis à annexer le duché de Parme au Piémont. Le non de l’Autriche retentit de sorte qu’un duc pro-gouvernemental, le duc de Modène, lui soit enlevé en Italie.

Les non de la Turquie, contre la reddition de territoires, et de la Grande-Bretagne, plus convaincue de maintenir l’Empire ottoman intact, ont également été ajoutés. Finalement, une commission a été mise en place pour vérifier la volonté des populations du Danube concernées.

Quant au deuxième point, une série de discussions et d’accords se sont succédés, avec pour protagonistes la Russie puis la Turquie. L’intérêt particulier de la Grande-Bretagne s’est alors ajouté, compte tenu de l’accès à l’Est que ces territoires représentaient. Enfin, les territoires en question, à savoir le sud de la Bessarabie, ont été cédés à la Moldavie.

Sur le troisième point, les amendements à la Convention de 1841 ont été acceptés. Le tsar a été laissé à découvert d’un point de vue naval et stratégique.

Enfin, sur le quatrième point, le sultan a déclaré qu’il améliorerait désormais les conditions de ses sujets, de tous les sujets, quelles que soient leurs croyances. Dans ce nombre, donc, aussi les chrétiens résidant dans l’empire.

Toutes les décisions prises au cours du Congrès de Paris sont rassemblées dans le Traité de Paris signé le 30 mars 1856.

La “primauté italienne” : la question de la péninsule en première ligne

L’un des thèmes du Congrès de Paris était la question italienne. Cavour est venu au congrès avec de grandes attentes, compte tenu de l’effort de guerre. En particulier, outre l’intérêt égal à celui des autres protagonistes de la table sur les principautés de Moldavie et de Valachie, il était prévu d’obtenir la Lombardie-Vénétie et de résoudre la question de la présence autrichienne dans les légations papales.

Bologne, Ferrare, Forlì et Ravenne sont assiégées par l’Autriche.

La demande de Cavour était de transmuter les territoires en zones laïques et seulement faiblement liées à Rome. Mais la France, toujours à la défense du christianisme, n’a pas adopté la motion.

Cependant, la primauté, dans ce cas, restait le record de la “question italienne” (naissante). En particulier, sur les registres du Congrès de Vienne, la nécessité de résoudre l’occupation étrangère des États pontificaux et la mauvaise gestion du Royaume des deux Siciles a été notée. Même l’Europe a officiellement reconnu ce problème légitime du peuple italien.

Traité général de paix et d’amitié

Le traité proclame l’intégrité de l’Empire ottoman, qui est désormais admis à participer aux avantages du droit public et du « concert européen », et Constantinople semble désormais à l’abri du « projet grec » des Russes, qui échouent à faire de la mer Noire un « lac russe » (après avoir été un « lac turc ») : cette mer devient un espace géopolitique commercial dédié à des activités pacifiques.

Le traité reconnaît l’autonomie (héritée du Moyen-Âge) des principautés roumaines de Moldavie et de Valachie, toujours tributaires de la « Sublime Porte » (depuis le xvie siècle) et place cette autonomie, ainsi que celle de la Serbie (acquise en 1817) sous la garantie collective des puissances, ce qui porte en germe l’indépendance de la Roumanie et de la Serbie, qui seront reconnues au congrès de Berlin (1878).

L’Empire ottoman porte à la connaissance du congrès le « Hatti-Humayoun », firman du sultan Abdülmecit Ier, émis le 18 février 1856, qui reconnaît l’égalité de tous les habitants de l’empire, quelle que soit leur religion, sans pour autant abolir le système des « millets » qui les regroupe par confession.

En 1871, la Russie profite de la défaite française lors la guerre franco-allemande de 1870 pour dénoncer les clauses de la démilitarisation de la mer Noire.

Déclaration sur le droit maritime

Les plénipotentiaires signent également, le 16 avril, une déclaration sur le droit maritime. Elle est le résultat d’un modus vivendi passé entre la France et le Royaume-Uni en 1854, qui concernait originellement la guerre de Crimée1 :

Ces deux puissances avaient reconnu qu’elles n’opèreraient pas la saisie de biens ennemis sur des bateaux neutres ou de biens neutres sur des bateaux ennemis. Les belligérants avaient également déclaré qu’ils ne délivreraient plus de lettre de marque (abolition théorique de la guerre de course).
La Déclaration de Paris confirme ces règles et y rajoute le principe que les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs.
Elle pose également le principe de la liberté des détroits maritimes. Elle sera complétée par la Convention de Constantinople sur la liberté des canaux interocéaniques en 1888.
Le traité de Paris institue la première Commission du Danube, appelée Commission européenne du Danube, et oblige la Russie à rendre à la Moldavie une bande de territoire au nord des bouches du Danube et à la Turquie le delta du grand fleuve et Kars dans le Caucase, ce qui est ressenti comme une humiliation par les Russes puisque c’était la première fois depuis le xviie siècle qu’ils devaient rendre des territoires qu’ils avaient conquis.
Il met en place des dispositions relatives à la neutralisation de la mer Noire et au statut international des détroits du Bosphore et des Dardanelles.

Signataires

Les 52 États qui ont adhéré à cette déclaration sont les principaux États de l’époque hors Espagne et États-Unis. Les États-Unis, qui souhaitaient obtenir une exemption complète de prise en mer pour la propriété privée, ont retiré leur adhésion formelle, leur amendement n’ayant pas été accepté par toutes les puissances.

En 1861, au début de la guerre de Sécession, les États-Unis ont pourtant annoncé qu’ils respecteraient les principes de la déclaration pendant les hostilités. Ils ont fait de même en 1898 pendant la guerre contre l’Espagne en affirmant que la politique du gouvernement des États-Unis dans la conduite des hostilités serait de se conformer aux dispositions de la Déclaration. Les règles contenues dans cette déclaration ont été considérées plus tard comme faisant partie du droit international général et même les États-Unis, qui n’y sont pas formellement partie, suivent ses dispositions.

Napoléon III et l’Europe, 1856 : le congrès de Paris.

À l’occasion de l’exposition « Napoléon III et l’Europe : 1856, le congrès de Paris » paraît un ouvrage. Cet événement organisé par le ministère des Affaires étrangères dans l’enceinte du musée de l’Armée s’est déroulé du 28 septembre au 28 décembre 2006. Il retrace un fait important de la politique étrangère de Napoléon III après la guerre menée en Crimée par la France et ses alliées contre la Russie tsariste. En 1856, Napoléon III accueille à Paris la conférence de la paix et se pose comme le nouveau chef d’orchestre du concert européen. Les idées de l’empereur en matière de politique extérieure atteignent lors de ce moment une audience internationale. Ainsi, le principe des nationalités est posé sur la table des négociations et triomphera quelques années plus tard avec l’unité italienne et l’indépendance de la Roumanie. De plus, l’ouvrage ne se limite pas stricto sensu au congrès de Paris de 1856 en mettant en perspective son importance dans l’histoire diplomatique du continent européen. En effet, de nombreuses parties s’intéressent aux conséquences de cet évènement et à l’application des idées de l’empereur, tout en soulignant la fragilité de ses conceptions dans le nouvel ordre européen qu’il a grandement contribué à construire. Cet ouvrage richement illustré permet également de découvrir les richesses iconographiques et picturales du ministère des Affaires étrangères, et de mieux appréhender le contexte du congrès de Paris grâce à de nombreuses caricatures et dessins de presse judicieusement choisis. Il se veut surtout une excellente introduction afin de mieux comprendre les différents aspects de la politique extérieure de l’empereur Napoléon III.